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Lexis 360 Intelligence

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Modalités

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Contenus

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Lexis 360 est une base de données juridiques donnant accès à plusieurs fonds

  •  46 Revues, dont 5 éditions de la Semaine juridique
  •  Encyclopédies du Jurisclasseur (plus de 60) :

Texte intégral avec des liens vers la législation et les décisions de jurisprudence citées.

  • Liste des revues  en ligne.... depuis
     01 - Actualité des procédures collectives 2008
     02 - Bulletin juridique des assurances 2017
     03 - Cahiers de droit de l'entreprise 2007
     04 - Cahiers de droit de l'intercommunalité (archives) 2007 à 2008
     05 - Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz (archives) 2000 - 2001
     06 - Collectivités territoriales & Intercommunalité (archives) 2002 à 2007
     07 - Communication - Commerce électronique 2000
     08 - Construction - Urbanisme 2000
     09 - Contrats - Concurrence - Consommation 2000
     10 - Contrats et marché publics 2000
     11 - Droit administratif 2000
     12 - Droit de la famille 2000
     13 - Droit des sociétés 2000
     14 - Droit pénal 2000
     15 - Énergie - Environnement - Infrastructures 2015 à 2021
     16 -Environnement et Développement durable (archives) 2002 - 2014
     17 -  Europe 2000
     18 - Journal du Droit international Clunet 2003
     19 -Journal de l'arbitrage de l'Université de Versailles (archives) 2010 - 2020
     20 - Lettre d'actualité des procédures collectives 2008
     21- Loyers et copropriété 2000
     22 - Procédures 2000
     23 - Propriété industrielle 2002
     24 - Responsabilité civile et assurances 2000
     25 - Revue de droit bancaire et financier 2000
     26 - Revue de droit public approfondi (archives) 2015 - 2020
     27 - Revue de droit fiscal (RDF) 1975
     28 - Revue de droit des transports et de la mobilité (archives) 2007 - 2014
     29 - Revue de droit international d’Assas (archives) 2018 - 2020
     30 - Revue de droit public approfondi (archives) 2015 - 2020
     31 - Revue de droit rural octobre 2004
     32 - Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2008
     33 - Revue Droit & Affaires (archives) 2007 - 2020
     34 - Revue du droit local 2019
     35 - Revue fiscale du patrimoine (anciennement Revue fiscale notariale) 2002
     36 - Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires 2013
     37 - Revue juridique de l'économie publique (archives) 2007 - 2014
     38 - Revue juridique de l'entreprise publique (archives) 2002 - 2007
     39 - Revue pratique de la prospective et de l'innovation 2016
     40 - Travail et Protection sociale (archives) mai 2004 à juin 2005
     41 - Revue des juristes de Sciences-Po 2009
     - La Semaine Juridique  
     01 - Administrations et Collectivités territoriales (JCP A) octobre 2002
    02 - Entreprise et affaires (JCP E) 1985
    03 - Édition Générale (JCP G) 1985
    04 - Édition Notariale et Immobilière 1985
    05 - Social (JCP S) juillet 2005

 

  • Jurisprudence :

Conseil constitutionnel 1958
Cour de cassation (publiés ou inédits)    1960
Cours d'appel judiciaires   2008
Tribunal des conflits (publiés)    1902
Conseil d'Etat (publiés ou inédits)    1875
Cours administratives d'appel (publiés ou inédits)    1989
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE)    1954
Le Tribunal de première instance (TPIUE)    1989
Le Tribunal de la fonction publique (UE)    2006
La Cour européenne des Droits de l'Homme (CEDH)    1961

  • Législation :

2 fonds documentaires distincts

  • - Codes et Lois : 86 codes officiels, plus de 45 000 lois et règlements consolidés et plus de 600 règlements et directives européens consolidés (mis à jour régulièrement).
  • Journal Officiel (depuis janvier 1990)
    Avis et communications (depuis janvier 2002)
  • Mais aussi une sélection de bulletins officiels , AAI et réponses ministérielles, avec antériorités différentes.

  •  

  • - Conventions collectives :

360 conventions nationales et 210 conventions régionales et départementales. L'enrichissement de ce fonds se poursuit avec l'intégration de nouvelles conventions, notamment dans le secteur agricole, pour dépasser les 600 en avril 2015.

  • Sources européennes :

Les traités, la législation, la jurisprudence.

  • Bibliographies :

 Références bibliographiques et résumés d'articles parus dans près de 130 revues de droit français, avec 180 000 références à des articles publiés (doctrine), sur une antériorité de 9 à 44 ans.

 

Tutoriels

Lexis Intelligence 360 :