Lexis 360 Intelligence
Modalités
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Contenus
Lexis 360 Intelligence est la nouvelle interface proposée par l'éditeur. Elle remplace définitivement Lexis 360.
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Lexis 360 est une base de données juridiques donnant accès à plusieurs fonds
- 46 Revues, dont 5 éditions de la Semaine juridique
- Encyclopédies du Jurisclasseur (plus de 60) :
Texte intégral avec des liens vers la législation et les décisions de jurisprudence citées.
- Liste des revues en ligne.... depuis 01 - Actualité des procédures collectives 2008 02 - Bulletin juridique des assurances 2017 03 - Cahiers de droit de l'entreprise 2007 04 - Cahiers de droit de l'intercommunalité (archives) 2007 à 2008 05 - Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz (archives) 2000 - 2001 06 - Collectivités territoriales & Intercommunalité (archives) 2002 à 2007 07 - Communication - Commerce électronique 2000 08 - Construction - Urbanisme 2000 09 - Contrats - Concurrence - Consommation 2000 10 - Contrats et marché publics 2000 11 - Droit administratif 2000 12 - Droit de la famille 2000 13 - Droit des sociétés 2000 14 - Droit pénal 2000 15 - Énergie - Environnement - Infrastructures 2015 à 2021 16 -Environnement et Développement durable (archives) 2002 - 2014 17 - Europe 2000 18 - Journal du Droit international Clunet 2003 19 -Journal de l'arbitrage de l'Université de Versailles (archives) 2010 - 2020 20 - Lettre d'actualité des procédures collectives 2008 21- Loyers et copropriété 2000 22 - Procédures 2000 23 - Propriété industrielle 2002 24 - Responsabilité civile et assurances 2000 25 - Revue de droit bancaire et financier 2000 26 - Revue de droit public approfondi (archives) 2015 - 2020 27 - Revue de droit fiscal (RDF) 1975 28 - Revue de droit des transports et de la mobilité (archives) 2007 - 2014 29 - Revue de droit international d’Assas (archives) 2018 - 2020 30 - Revue de droit public approfondi (archives) 2015 - 2020 31 - Revue de droit rural octobre 2004 32 - Revue des procédures collectives civiles et commerciales 2008 33 - Revue Droit & Affaires (archives) 2007 - 2020 34 - Revue du droit local 2019 35 - Revue fiscale du patrimoine (anciennement Revue fiscale notariale) 2002 36 - Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires 2013 37 - Revue juridique de l'économie publique (archives) 2007 - 2014 38 - Revue juridique de l'entreprise publique (archives) 2002 - 2007 39 - Revue pratique de la prospective et de l'innovation 2016 40 - Travail et Protection sociale (archives) mai 2004 à juin 2005 41 - Revue des juristes de Sciences-Po 2009 - La Semaine Juridique 01 - Administrations et Collectivités territoriales (JCP A) octobre 2002 02 - Entreprise et affaires (JCP E) 1985 03 - Édition Générale (JCP G) 1985 04 - Édition Notariale et Immobilière 1985 05 - Social (JCP S) juillet 2005
- Jurisprudence :
Conseil constitutionnel 1958
Cour de cassation (publiés ou inédits) 1960
Cours d'appel judiciaires 2008
Tribunal des conflits (publiés) 1902
Conseil d'Etat (publiés ou inédits) 1875
Cours administratives d'appel (publiés ou inédits) 1989
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) 1954
Le Tribunal de première instance (TPIUE) 1989
Le Tribunal de la fonction publique (UE) 2006
La Cour européenne des Droits de l'Homme (CEDH) 1961
- Législation :
2 fonds documentaires distincts
- - Codes et Lois : 86 codes officiels, plus de 45 000 lois et règlements consolidés et plus de 600 règlements et directives européens consolidés (mis à jour régulièrement).
- Journal Officiel (depuis janvier 1990)
Avis et communications (depuis janvier 2002) -
Mais aussi une sélection de bulletins officiels , AAI et réponses ministérielles, avec antériorités différentes.
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- - Conventions collectives :
360 conventions nationales et 210 conventions régionales et départementales. L'enrichissement de ce fonds se poursuit avec l'intégration de nouvelles conventions, notamment dans le secteur agricole, pour dépasser les 600 en avril 2015.
- Sources européennes :
Les traités, la législation, la jurisprudence.
- Bibliographies :
Références bibliographiques et résumés d'articles parus dans près de 130 revues de droit français, avec 180 000 références à des articles publiés (doctrine), sur une antériorité de 9 à 44 ans.
Tutoriels
Lexis Intelligence 360 :